Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROXY PAPERS SIMPLIFICATEUR PRIVE
Mme. Sandrine RIEUSSEC

Numéro de dépôt :
4316938
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
PROXY PAPERS SIMPLIFICATEUR PRIVE de Sandrine RIEUSSEC

Présentation de la marque PROXY PAPERS SIMPLIFICATEUR PRIVE

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par madame Sandrine RIEUSSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROXY PAPERS SIMPLIFICATEUR PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est madame Sandrine RIEUSSEC domicilié(e) 6 Impasse de la Fontaine - 38760 - Varces-Allières et Risset - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lexinnov Avocat, M. Philippe Simon domicilié(e) 40 Rue Thiers - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque PROXY PAPERS SIMPLIFICATEUR PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXY PAPERS SIMPLIFICATEUR PRIVE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

Sandrine RIEUSSEC a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMEX DATA


Mme. Sandrine RIEUSSEC - 6 Impasse de la Fontaine - 38760 - Varces-Allières et Risset - France


Lexinnov Avocat, M. Philippe Simon - 40 Rue Thiers - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.